Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes françaises (1789-1960)

Histoire d'une tension légale

Fabien GAVEAU
Préface de Nadine VIVIER
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10 juin 2021 - ISBN : 978-2-84867-712-5 / ISSN : 2679-0556
480 pages - format : 16 x 24 cm
Numéro de collection : 43
Série : Normes et pratiques foncières et agricoles dans le monde / Numéro de série : 3
Responsable de la série : Gérard Chouquer
Éditeur : Presses universitaires de Franche-Comté
Diffuseur : FMSH-Diffusion
HAL Id :  hal-03256160
DOI : 10.4000/books.pufc.36118
Prix : 40 €

La Révolution entreprend de rationaliser le droit de propriété en l’inscrivant dans la possession du sol. Pourtant, la situation du pays oblige à tolérer des usages qui fondent le rapport aux terres. La définition d’une nouvelle fiscalité, avec pour référence le cadastre fiscal, pousse à valoriser le propriétaire du sol, que le suffrage censitaire avantage jusqu’en 1848. Or, de la Corse au Nord, de la Bretagne à l’Alsace, des Pyrénées aux Ardennes, les cadres de vie présentent des spécificités difficiles à plier aux désirs des promoteurs d’un droit foncier privatif. Jusque dans les années 1960, cette relation conflictuelle est la matrice de la définition de l’exploitation agricole.

Fabien Gaveau est professeur d’histoire en classes préparatoires aux grandes écoles au lycée Carnot (Dijon), docteur en histoire, chercheur associé au CNRS UMR 6298 ARTEHIS-Dijon. Ses travaux portent sur l’histoire sociale, politique et environnementale des sociétés rurales (xviiie-xixe siècles).

Ouvrage publié avec le concours de la Maison des sciences de l’homme et de l’environnement Claude Nicolas Ledoux (UAR3124).

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Terre et propriété à l'est de l'Europe depuis 1990

Faisceau de droits, relations de pouvoir

Marie-Claude MAUREL
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11 février 2021 - ISBN : 978-2-84867-837-5 / ISSN : 2679-0556
246 pages - format : 16 x 24 cm
Numéro de collection : 42
Série : Normes et pratiques foncières et agricoles dans le monde / Numéro de série : 2
Responsable de la série : Gérard Chouquer
Éditeur : Presses universitaires de Franche-Comté
Diffuseur : FMSH-Diffusion
HAL Id : halshs-03138353
DOI : 10.4000/books.pufc.35772
Prix : 25 €
L’ouvrage retrace les conditions de restauration de la propriété privée de la terre, avant d’analyser la recomposition des relations de propriété et des modes d’exploitation de la terre, au lendemain de la chute des systèmes communistes. La concentration des structures agricoles est portée par une vive compétition sociale pour recouvrer, capter, puis rassembler le « faisceau de droits » de propriété sur la terre ainsi que sur le capital d’exploitation. Saisie dans ses multiples dimensions historique, juridique, économique et politique, la mutation des régimes de propriété accompagne une reconfiguration des relations de pouvoir qui témoigne de l’émergence d’un nouveau capitalisme agraire.
Marie-Claude Maurel, géographe, est directrice d’études à l’École des hautes études en sciences sociales (EHESS) et membre de l’Académie d’agriculture de France. Ses travaux de recherche portent sur les sociétés et les espaces ruraux en Europe centrale et orientale.
Ouvrage publié avec le concours du Centre d’études des mondes russe, caucasien et centre-européen, unité mixte de recherche CNRS/EHESS.

 

Les mutations récentes du foncier et des agricultures en Europe

Gérard CHOUQUER et Marie-Claude MAUREL (dir.)
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21 mars 2019 - ISBN : 978-2-84867-641-8 / ISSN : 1711-8988
296 pages - format : 16 x 24 cm
Numéro de collection : 35
Série : Normes et pratiques foncières et agricoles dans le monde / Numéro de série : 1
Responsable de la série : Gérard Chouquer
Éditeur : Presses universitaires de Franche-Comté
Coéditeur : Presses universitaires Sun Yet-sen de Guangzhou (Chine)
Diffuseur : FMSH-Diffusion
HAL Id : halshs-02158583
DOI : 10.4000/books.pufc.5578
Prix : 30 € 
L’ouvrage propose un tour d’horizon des évolutions les plus récentes du foncier et de l’agriculture en Europe. Une première partie caractérise les évolutions et les révolutions des politiques agricoles, étudiées du point de vue du droit, de la science politique, de l’agronomie et de la géographie, en mettant l’accent sur la fin d’une phase protectionniste, et avec deux éclairages régionaux, en Méditerranée et dans l’Europe médiane. Une seconde partie interroge les modèles agricoles et fonciers : l’agriculture familiale, l’agriculture de firme, le travail saisonnier, les mutations de la propriété et l’évolution vers le portage foncier.
Ouvrage rédigé par un collectif d’auteurs issus de l’Académie d’agriculture de France, du CNRS, de Sciences Po, d’Agroparistech, de l’EHESS, de l’ENSAT, de l’École supérieure d’agricultures, et des universités de Nice, Montpellier, Dijon, Lorraine, Perpignan.
Ouvrage publié avec le concours des Presses universitaires Sun Yat-sen de Guangzhou (Chine).

 
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