Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes françaises (1789-1960)

Histoire d'une tension légale

Fabien GAVEAU
Préface de Nadine VIVIER
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10 juin 2021 - ISBN : 978-2-84867-712-5 / ISSN : 2679-0556
480 pages - format : 16 x 24 cm
Numéro de collection : 43
Série : Normes et pratiques foncières et agricoles dans le monde / Numéro de série : 3
Responsable de la série : Gérard Chouquer
Éditeur : Presses universitaires de Franche-Comté
Diffuseur : FMSH-Diffusion
HAL Id :  hal-03256160
DOI : 10.4000/books.pufc.36118
Prix : 40 €

La Révolution entreprend de rationaliser le droit de propriété en l’inscrivant dans la possession du sol. Pourtant, la situation du pays oblige à tolérer des usages qui fondent le rapport aux terres. La définition d’une nouvelle fiscalité, avec pour référence le cadastre fiscal, pousse à valoriser le propriétaire du sol, que le suffrage censitaire avantage jusqu’en 1848. Or, de la Corse au Nord, de la Bretagne à l’Alsace, des Pyrénées aux Ardennes, les cadres de vie présentent des spécificités difficiles à plier aux désirs des promoteurs d’un droit foncier privatif. Jusque dans les années 1960, cette relation conflictuelle est la matrice de la définition de l’exploitation agricole.

Fabien Gaveau est professeur d’histoire en classes préparatoires aux grandes écoles au lycée Carnot (Dijon), docteur en histoire, chercheur associé au CNRS UMR 6298 ARTEHIS-Dijon. Ses travaux portent sur l’histoire sociale, politique et environnementale des sociétés rurales (xviiie-xixe siècles).

Ouvrage publié avec le concours de la Maison des sciences de l’homme et de l’environnement Claude Nicolas Ledoux (UAR3124).

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